Le régime présidentiel des USA

Le régime présidentiel des USA

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Được roseline sửa chữa / chuyển vào 04:23 ngày 13/02/2004

Le régime est fondé sur une Constitution de 1787. C''est un Etat fédéral dont le système électoral entretient un grand bipartisme et la séparation des pouvoirs est très originale. C''est une démocratie unique en son genre.

Introduction: La Constitution de Philadelphie
Doyenne des Constitutions écrites du monde 17 septembre 1787. Première Constitution écrite du monde, qui ne sera suivie par le Pologne et la France qu''en 1791. Elle suit de la Déclaration d''indépendance du 4 juillet 1776 par laquelle les 13 colonies Britanniques du continent américain s''érigent en Etat indépendant et souverain et vont signer le 14 novembre 1777 un Traité de confédération donnant naissance aux USA, confédération où les Etats mettent seulement en commun quelques comptétences exercées par un Congrès sans exécutif.
10 ans plus tard, la Convention Constitutionnel de Philadelphie adopte 1 Constitution dont il n''est pas *** au départ que c''est un Etat fédéral. Elle est signé par 39 délegués sur 55 et il faut qu''elle soit ratifiée par chaque Etat: elle entre en vigueur le 1er janvier 1789. Les pères fondateurs ont poussé au maximum la séparation des pouvoirs pour éviter l''arbitraire et protéger la liberté. Maintenant, ce texte est sacré par les Américains, acte fondateur, commencement de l''histoire d''un peuple. On peut aussi s''interroger sur son extrême longévité. Malgré son caractère ultra-rigide, elle a été amendée une trentraine de fois, ces amendements, hormis les 10 permiers, ne sont pas très modificatifs. Les premiers constituent la déclaration des droits que les pères fondateurs avaient oubliée. D''autres ont porté sur l''élargissement du suffrage ou sur l''abolition de l''esclave. Rares sont ceux qui touchent au pouvoir( 22ème, 1951 qui limite à 2 le nombre de mandats présidentiels.
La longévité tient aussi à la "clause élastique" de la Section XIII de la Constitution, le Congrès peut changer " toutes lois que pourra nécessiter la mise en oeuvre des pourvoirs dont sont investis par la présente Constitution soit le gouvernement des USA, soit tous les départements et fonctionnaires qui en dépendent." Le Congrès se voit accorder la possibilité de pouvoir aménager l''organisation de la présidence et de l''administration par une loi.
La jurisprudence a permi cette longévité en accompagnant les évolutions de la société américaine. Le régime s''est adapté, sans changement de Constitution. Les USA sont des pionniers constitutionnels:
- 1ère Constitution écrite
- 1ère République
- Régime présidentiel
- Etat fédéral
- Contrôle de constitutionnalité des lois.
 Trăng tàn nguyệt tận chưa từng tuyệt vọng

Chapitre I, Chapitre II....
Chapitre III: La séparation es pouvirs américaine
Le régime américain est présidentiel, mais il est atténué.
Section I: Le président des USA
L''exécutif est monocéphale, le président est chef de l''Etat et du gouvernement
1. Le statut de président américain
Il est élu pour 4 ans, doit avoir la nationalité américaine de naissance, être âgé de 35 ans minimum et doit vivre aux USA depuis plus de 14 ans. Il n''est rééligible qu''une seule fois. C''est le peuple qui l''élit, mais au suffrage indirect.
L''élection est complexe: une phase partisane au sein des partis, et une phase électorale.
---> La phase partisane va déboucher sur le choix du candidat du parti à la Maison Blanche. Après que les candidats soient déclarés, c''est la Convention Nationale du chacun d''eux( Démocrates/ Républicains) qui va élire le condidat officiel définitif: 4300 délégués chez les démocrates et 2700 chez les Républicains.
Il exise le système des primaires et celui des caucus. Dans le système de primaire, ce sont les électeurs qui désignent leur délegué dans leur Etat. Dans le système ddes caucus, les délégués sont désignés par une Assemblée réunissant les chefs de partis locaux et les militants.
Les tractions se font beaucoup plus dans les couloirs qu''en séance, et le candidat doit être désigné à la majorité simple, à défaut, on refait des tours
---> Ensuite s''ouvre la phase électorale d''affrontement des 2 candidats. L''élection se déroule à 2 degrés. Les pères fondateurs en 1787 n''avaient pas voulu du suffrage universel direct, estimant que la masse n''était pas suffisamment éduquée, et qu''il fallait des grands électeurs pour choisir le président.
Les citoyens élisent des grands électeurs qui élisent le Président. Ces grands électeurs sont élus au scrutin de liste manoritaire à 1 tour à liste bloquée. Le nombre de grands électeurs auquel a droit chaque état est le même que celui du Congrès: 2. Le collège global est actuellement de 438 membres.
C''est injuste quand la différence est faible. On peut abattir à ce qu''un Président des USA soit élu par une majorité d''électeurs ayant reçu moins de voix que la minorité( 1876, 1888, 2000). Il y a des disproportions énormes entre le nombres de grands électeurs obtenu par le Président vainqueur et le nombre de voix obtenues( En 1960: Kennedy= 303 grands électeurs, Nixon 219, et pourtant n''a que 60 000 voix de plus sur des millions de suffrages)( Reagan: 91% des grands électeurs pour seulement 51% des voix)
Les grands électeurs indiquent pour quel candidat ils vont voter. Dès l''élection des grands électeurs, on sait qui est le Président des USA.
Le système de vice- présidence permet que le calendrier des élections présidentielles se déroulent toujours de la même façon à date fixe: primaires et caucus entre Février et Juin, conventions nationales en Juillet/ Août, compagnes officielles en Septembre, élection des grands éleceurs en Novembre, vote officiel en Décembre, dépouillement en Janvier, entrée en fonction le 20 Février.
 Trăng tàn nguyệt tận chưa từng tuyệt vọng

híc, cái đoạn cuối cùng là 20 janvier đấy ạ, em vừa gõ vừa ngủ gật híc
2. L''organisation de la présidence
Un vice-président fait campagne avec le président et doit lui succéder si décès etc... Son rôle est effacé, mais l''histoire américaine montre que c''est un rôle idéal pour devenir président... Le présient, avec l''accord du Sénat donné systématiquement va nommer ses secrétaires, chacun chargé d''un département ministériel. Le plus important est celui des affaires étrangères, dont le titulaire est le ''secrétaire d''Etat''. Le cabinet n''est pas un organe collégial prenant des décisions collectives. Il n''est même pas mentionné dans la Constitution. Lincoln s''était heurté au désaccord de ses 7 secrétaires: " 7 non, 1 oui, le oui l''emporte" . Ces secrétaires sont choisis donc discrétionairement par le Président.
Tra***ionnellement, les présidents sont méfiants à l''égard des administrations permanentes, donc des secrétaires. Ils ont développé des équipes parallèles devenues gigantesque: le bureau de la maison blanche, composé de conseillers politiques et le bureau exécutif- composé de conseillers techniques.
 Trăng tàn nguyệt tận chưa từng tuyệt vọng

3. La responsabilité du Président
Dans un régime parlementaire, le chef de l''Etat, monarque ou président, est irresponsable devant le Parlement qui ne peut pas le destituer, mais le gouvernement son chef, qui contresignent les actes du chef de l''Etat, endossent cette responsabilité devant la Chambre.
En régime présidentiel, le Président ne peut pas être renversé par le Parlement, qu''en contrepartie il ne peut pas dissoudre. Le Président n''est responsable que devant le peuple Américain, ce qui explique la brièveté du mandat, 4 ans.
Une responsabilité pénale est organisée, qui ne peut concerner que des actes graves commis par le Président, c''est '' "impeachement" qui met en accusation le Président, les hauts- fonctionnaires, les juges, dans le cas de " trahison, concussion ou autre crime ou délit grave". C''est le Congrès qui détient le monopole de cette procédure. La mise en accusation doit être décidée à la majorité simple par la Chambre des représentant et la procédure se déroule devant le Sénat qui prononce le verdict, présidé par le président de la Cour Suprême: il faut alors une majorité des 2/3 des sénateurs.
C''est arrivé 3 fois.
En 1868, le Président Andrew Johnson avait été mis en accusation par les représentants pour avoir délibérément violé une loi du Congrès qu''il jugeait inconstitutionnellement. Il y a échappé
En 1974, dans l''affaire du Water Gate, contre Nixon: obstruction à la justice, abus de pouvoir, refus d''obtempérer aux assignations à comparaître. Nixon a préféré démissionner
En 1998, la commission judiciaire de la Chambre des représentants réclame une procédure contre Clinton. Le Sénat n''a pas suivi.
En réalité, c''est surtout devant l''opinion américaine que le Président est responsable. Le président peut s''opposer au Congrès tant qu''il a l''opinion avec lui, alors qu''il perd la face devant le Congrès quand l''opinion le lâche.
La Cour Suprême a jugé à l''unanimité dans un arrêt de 1997 que le Président des USA n''est pas au-dessus des lois et qu''il doit donc en conséquence pouvoir être jugé au civil et au pénal sans avoir à attendre la fin de son mandat. C''est précisément à l''occasion de plainte civile que Clinton a été mis en cause pour subornation de témoins.
 Trăng tàn nguyệt tận chưa từng tuyệt vọng

Chapitre 3: les pouvoirs du Président Américain
Il ne peuvent plus être examinés sous le seul angle de la Constitution. C''est la pratique qui est à l''origine d''une extention spontanée, qui a souvent été ratifiée par des lois du Congrès et la jurisprudence de la Cour Suprême.
A. Le pouvoir normatif.
Le président est chargé de l''exécution des lois, il est investi du pouvoir réglementaire et s''est arrogé l''initiative des lois que la Constitution ne lui donne pas.
Le pouvoir réglementaire permet au président de prendre les mesures qu''il juge nécessaire à l''exécution des lois, art 2 section III de la Constitution: " veille à la fidèle exécution des lois"
Mais les Présidents sont intervenus en s''octroyant un pouvoir réglementaire autonome en dehors de toute exécution d''une loi et aussi en n''hésitant pas, face à une législation, qu''ils désapparent, à la priver d''application en ne prenant pas les mesures pour. C''est l''inertie empêchante. Ainsi les législations anti-trust ou anti-ségrégation ont pu être soit appliquée, soit inappliquées par les présidents. Ce contre-pouvoir s''exerce ausi quand les présidents n''effectuent pas l''application d''un budget. Le Congrès a contribué à l''élargissement du pouvoir présidentiel.
Le pouvoir réglementaire appartient aussi à des agences fédérales créées par le Congrès ou le Président qui exercent des pouvoirs de réglementation très importants dans des pans entiers de la politique économique et sociale.
Le président a réussi à quasi monopoliser l''initiative des lois. A ceci s''ajoute son intervention dans le pouvoir législatif qui est le veto.
Il y est parvenu par un usage détouné du droit de message au Congrès. L''art 2 setion III de la Constitution *** que le " Président doit informer périodiquement le Congrès sur l''état de l''Union et peut appeler son attention les mesures qu''il croit nécessaires et convenables". Le président a fini par transformer son message en un véritable programme législatif de la présidence. Il assure son suivi soit en faisant déposer des propositions par les Congres men de son parti, soit en annexant des "projets" de loi au message particulier qu''il adresse au Congrès. L''initiative s''arrête là. Le président se lance alors dans un lobbying auprès du Congrès pour convaincre les sénateurs et les représentants du bien-fondé du texte présidentiel. Le président intervient par des techniques proches du marchandage. Depuis 1921, il a aussi l''initiative en matière budgétaire, aidé par le bureau du budget, il prépare le projet de budget fédéral.
En plus de cela, un assouplissement est prévu par la Constitution, art 1er, section VI, le droit de veto. Les lois adoptées par le Congrès sont transmises au Président qui doit les promulguer dans les 10 jours de la transmission. Dans ce délai, il peut décider de renvoyer la loi au Congrès en expliquant pourquoi. Le Congrès doit réexaminer le texte et ne pourra surmonter le veto qu''en votant de nouveau le texte à la majorité des 2/3 dans les 2 chambres.
En principe, le Président ne peut s''opposer qu''à ensemble du texte, mais il exerce en pratique un "item veto" en faisant savoir à l''avance que si telle disposition se traite ou pas dans le texte, il opposera son veto...
 Trăng tàn nguyệt tận chưa từng tuyệt vọng

Thôi thì công đã viết, nay post lên, trước là để cho em Roseline đọc, sau là để mấy anh chị đi trước nhìn bài của em mà cười thầm. Đau khổ quá. Vì bài này em viết không được tốt lắm. Remediot và AU đừng cười nhé, khổ thân em.
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Table dé matières
Titre I: Introduction
I. La démocratie
II. Les systèmes
III. La séparation des pouvoirs

Titre II: La séparation rigide des pouvoirs aux États-Unis selon la Constitution de 1787
I. Les caractéristiques
II. La séparation rigide des pouvoirs dans l?Torganisation de l?Tappareil étatique américain
2.1. Le Président
2.1.1. L?Torganisation
2.1.2. Les pouvoirs propres
2.2. Le Congrès
2.2.1. L?Torganisation
2.2.2. Les pouvoirs
2.3. Les rapports du Président et du Congrès
2.3.1. Les moyens d?Taction du Président sur le Congrès
2.3.2. Les moyens d?Taction du Congrès sur le Président
2.4. La Cour suprême
2.4.1. La composition
2.4.2. Les pouvoirs
Titre III: La séparation rigide des pouvoirs dans le monde moderne
I. Les palliatifs du côté du Président
II. Les palliatifs du côté du Congrès
Titre IV: Conclusion
I. Les avantages de la séparation rigide des pouvoirs
II. Les inconvénients de la séparation rigide des pouvoirs
III. La réalité de la séparation rigide des pouvoirs aux États-Unis
Bibliographie
Được constancy sửa chữa / chuyển vào 02:58 ngày 29/03/2005

TITRE I: Introduction
I. La démocratie:
Chaque État a son institution politique. Il y a plusieurs critères de classification des institutions politiques différentes (ils sont appelés aussi les systèmes ou les régimes). Ce sont: la procédure de démocratie directe, le contrôle de constitutionnalité, la forme des régimes (monarchique et républicaine), la structure (unitaire ou non) et l?Taménagement du principe majorité. Dans les quels, le cinquième critère est le plus essentiel. Mais le premier critère est aussi essentiel. Donc, d?Tabord, il faut s?Tagir de la démocratie.
La démocratie est un régime idéal qui fonctionne conformément aux modèles échafaudés par les théoriciens. Il est d?Tinnombrables définition de la démocratie. On en retiendra trois parmis les plus connues. Celle de W. Churchill tout d?Tabord : ?o La démocratie est le pire des régimes, à l?Texception de tous les autres?. Elle est une appréciation plus qu?Tune définition. La plus classique, la plus sentimentale aussi, mais qui n?Test pas la moins claire, est celle de Lincoln: ?oLa démocratie est le gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple?. La plus cynique enfin est celle de Nietzsche: ?oLa démocratie c?Test la revanche des esclaves?. Synthétiquement, on peut dire que la démocratie est le régime politique où ni un individu ni un groupe ne s?Tapproprie le pouvoir, ses titulaires sont désignés par le peuple, par voie d?Télection périodiques et sont contrôlés par lui.
La démocratie repose sur trois éléments: la souveraineté appartient aus citoyens qui l?Texercent de manière égalitaire par le vote; les droits fondamentaux et libertés de l?Tindividu et des groupes sont reconnus et protégés; les rapports entre les pouvoirs sont codifiés par la Constitution. Le premier élément peut donner lieu à deux conceptions. Si chaque individu possède concrètement une parcelle de la souveraineté (c?Test à dire la souveraineté populaire ), c?Test la démocratie directe. Par contre, si la souveraineté réside dans la nation, (c?Test à dire la souveraineté nationale ), c?Test la démocratie représentative (la démocratie indirecte). Et la démocratie semi-directe est une combinaison entre la démocratie directe et la démocratie représentative. Elle fait coexister des organes représentatifs et des procédés d?Tintervention populaire directe. Spécialement, elle a une tendance à accroître la participation des gouvernés au pouvoir. (celle-ci étant limitée dans la démocratie représentative).

II. Les systèmes:
Dans le monde entier, selon les cinq critères de classification, on a trois systèmes (régimes): présidentiel, directorial et parlementaire.
Le régime parlementaire est le régime de collaboration équilibrée des pouvoirs, où le Gouvernement et le Parlement ont des domaines d?Taction communs (ex: initiative des lois) et moyens d?Taction réciproques. Le Parlement peut mettre en jeu la responsabilité politique du Gouvernement (le Chef d?TÉtat est, lui, irresponsable) et le Gouvernement prononce la dissolution du Parlement.
Le régime présidentiel est le régime où l?Téquilibre des pouvoirs est obtenu par leur séparation (à la fois organique et fonctionnelle).Le pouvoir exécutif est détenu en totalité par un Président élu par le peuple et irresponsable devant le Parlement qui, de son côté, ne peut être dissous par le Président.
Le régime directorial est le régime qui n?Texiste qu?Taujourd?Thui en Suisse. Il existe un parlement bicaméral ( une assemblée fédérale) et un organe exécutif (un conseil fédéral). Ce conseil est subordonné au parlement et doté de l?Tautorité suprême de la confédération. Il a l?Tinitiative des lois et assure un moyen d?Tinfluence.
III.La séparation des pouvoirs:
Les États-Unis d?TAmériques sont un exemple du régime présidentiel. Donc, l?Tappareil étatique est organisé selon la théorie de la séparation des pouvoirs.
La pensée de la séparation des pouvoirs apparâitrait depuis longtemps, à l?TAntiquité (Aristoste). Mais le principe de cette séparation a été connu des Lumières (John Loke, Montesquieu) même si l?Ton n?Ta pas utilisé cette expression. Et c?Tétait Montesquieu qui a développé cette théorie sous tous les aspects dans l?Touvrage ?oDe l?Tesprit des lois?.
Montesquieu voulait un gouvernement modéré, un gouvernement
qui permettait l''épanouissement de la liberté politique. A partir des études des régimes anciens et actuels (pour son époque), il est arrivé à un constat important. Tout homme ou tout organisme qui dispose d''un certain pouvoir a tendance à en abuser et à mettre en péril cette liberté . Pour éviter ces abus, Montesquieu pense qu''il faut que le pouvoir arrête le pouvoir. Il veut éviter la concentration des pouvoirs symbolisée à l''époque par la monarchie absolue. Mais plus qu''une simple séparation des pouvoirs, Montesquieu préconise la théorie des contre-poids des pouvoirs.
Il affirme l''existence de trois pouvoirs qui sont "la puissance législative, la puissance exécutrice des choses qui dépendent du droit des gens, la puissance exécutrice de celle qui dépendent du droit civil" . Ainsi, dans chaque État, trois fonctions doivent être nécessairement remplies :
+ La fonction de faire des lois: c?Test à faire des règles générales qui sont applicables à tous les citoyens sans exception.
+ La fonction d''exécuter : elle consiste à appliquer les règles générales aux cas particuliers et à s''assurer la paix et la sûreté et à entrer en vigueur des lois.
+ La fonction de juger : elle consiste à punir les crimes, sanctionner ceux qui violent la loi. Elle consiste également à trancher les conflits des particuliers à propos de l''application des lois.
Chaque fonction doit ensuite relever de la responsabilité de trois organes différents. La séparation des pouvoirs suppose aussi la séparation des organes. Alors, dans le cas des États-Unis, comment est - elle, la séparation des pouvoirs? Et comment est - elle, la séparation des organes?
Tấm lòng son!

TITRE II: La séparation rigide des pouvoirsaux États-Unis selon la constitution de 1787
I.Les caractéristiques:
Montesquieu a affirmé la nécessité de la création de plusieurs organes mais ne précisait pas quel pouvoir suppose quel organe. Ce qui a donné lieu à de nombreuses interprétations, dont les plus connues sont : la séparation rigide des pouvoirs et la séparation souple des pouvoirs.
La séparation rigide des pouvoirs est illustrée par le régime présidentiel américain. + En 1787, les premiers consitutionnalistes américains ont opté pour une séparation rigide des pouvoirs afin de protéger le pouvoir législatif (Congrès) du pouvoir exécutif (président). Ils voulaient éviter une sorte de monarchie à l''anglaise. Cette séparation indique qu?Taucun pouvoir ne peut empièter sur l''autre. Elle présente de nombreuses caractéristiques.
+ Une séparation organique (l''indépendance organique): c?Test à dire, aucun pouvoir ne procède de l''autre et tout mandat ne prend fin qu''à l''échéance de son terme normal.
+ Une séparation fonctionnelle (la spécialisation fonctionnelle): c?Test à dire, les assemblées législatives ont l''exclusivité de la fonction législative et l''organe exécutif a l''exclusivité de la fonction exécutive. Du côté de la fonction, la séparation rigide s?Tintéresse aux rapports entre le pouvoir législatif et le pouvoir exécutif. Il ne s?Tintéresse pas aux rapports entre le pouvoir judiciaire et ces deux restes.
+ Egalité entre les organes (absence de hiérarchie entre les pouvoirs). Les organes sont égals devant la Constitution et les lois.
Par conséquent, selon la Constitution américaine de 1787, comment sont ?" ils organisés, les organes de l?Tappareil étatique?
Tấm lòng son!

II. La séparation rigide des pouvoirs dans l?Torganisation de l?Tappareil étatique américain:
Dans la Constitution américaine de 1787 (et ses vingt- sept amendements), il n?Ty a pas de terme de ?ola séparation des pouvoirs? . Mais les articles montrent cette théorie. Cette Constitution a sept articles. Les trois premiers articles prévoient le mécanisme de l?Texcution du pouvoir étatique selon la théorie de la séparation des pouvoirs. A la section 1, article 1, ?oTous les pouvoirs législatifs accordés par le présent acte seront attribués à un Congrès des États-Unis, qui se composera d?Tun Sénat et d?Tune Chambre des Représentants.? Après, ce sont des règles de l?Télection du Sénat et de la Chambre des Représentants, les critères des parlementaires, ses attributions,... A la section 1, article 2, ?oLe pouvoir exécutif sera confié à un Président des États-Unis d?TAmériques?. Et puis, ce sont des règles du mandat, de l?Telection du Président, les critères pour devenir le candidat de la Présidence, ses attributions. A la section 1, article 3, ?oLe pouvoirs judiciaire des États-Unis est dévolu à une Cour suprême et à telles Cours inférieurs dont le Congrèes peut, au fur et à mesure des besoins, ordonner l?Tétablissement.? Et puis, ce sont des règles de ses attributions.
La Constituon montre trois pouvoirs. Chaque pouvoir est très indépendent des autres. Autrement ***, chaque pouvoir a son indépendance organique et sa spécialisation fonctionnelle. On peut le voir plus précisement par faire la recherche de l?Torganisation et le fonction de chaque pouvoir.
2.1. Le Président des Etats-Unis:
2.1.1. L?Torganisation:
Le Président des Etats-Unis est à la fois le Chef de l''''Etat et le Chef du Gouvernement. Il est élu pour 4 ans, doit être citoyen américain, âgé de 35 ans au moins et résider aux Etats-Unis depuis 14 ans. La procédure de désignation du Président se divise en plusieurs phases qu?Ton pourra chercher dans le droit constitutionnel. Le président est politiquement irresponsable, donc le parlement ne peut agir sur lui. Il symbolise l''''unité nationale, ce qui est important dans un système fédéral.
A la Constitution, il forme ensuite son Cabinet en nommant ses ministres avec l''''accord du Sénat. Les ministres ou secrétaires d''''Etat ne peuvent être membres du Congrès. Le Cabinet n''''a pas d''''existence propre, il est lié à la personne du Président. Le gouvernement américain ne pratique pas la collégialité et ne prend pas de décisions collectives. A côté du Cabinet se trouvent le White House Office composés de conseillers politiques et l''''Executive Office auquel sont rattachés la CIA, le Conseil national de sécurité etc...
En résumé, du côté de l?Torganisation, Le Président a son mandat propre, les critères propres pour devenir le candidat de la présidence. Spécialement, il n?Test pas agit par le parlement (le Congrès).
2.1.2. Les pouvoirs propres:
Du côté de la fonction, le Président a l?Texclusivité de la fonction exécutif. Il est le Chef du Gouvernement. Son attribut, c?Test ses pouvoirs propres.
* Le détenteur du pouvoir règlementaire:
Il est chargé de veiller à l''''exécution des lois. Il est chargé de la promulgation des lois. Il exerce le pouvoir règlementaire par la voie des executive orders et des proclamations. Les executives orders sont des mesures jugées indispensables à la mise en oeuvre de la loi. Elles peuvent être prises soit spontanément par le Président comme le prévoit la Constitution, soit à partir d''''une délégation législative votée par le Congrès.
* Le chef de l''''administration fédérale :
Il contrôle le fonctionnement des services publics, nomme et révoque un grand nombre de fonctionnaires. Pour les emplois les plus importants, l''''accord du Sénat est nécessaire.
* Le chef de la diplomatie :
Il est responsable de la politique étrangère. Il collabore avec le Secrétaire d''''Etat des Affaires Etrangères. Le Président conduit les négociations diplomatiques, négocie et signe les traités. Le Congrès dans ce domaine ne peut que conseiller et contrôler.
* Le commandant en chef des forces armées :
Le Président est le Chef des armées. Il définit la politique de défense, possède l''''initiative et la conduite des opérations militaires. Il peut entreprendre des opérations militaires ponctuelles sans l''''accord du Congrès. Mais la déclaration de guerre appartient au Congrès.
2.2. Le Congrès:
Le Congrès désigne le Parlement américain. Il est formé de deux chambres : La Chambre des représentants et le Sénat.
2.2.1. L?Torganisation:
Indépendant du Président, le Congrès est organisé avec son mandat propre par la voie propre.
Le Congrès tient une session annuelle durant laquelle chaque chambre est maîtresse de sa journée. Il existe au sein du Congrès des commissions : les commissions permanentes préparent le travail législatif ; les commissions d''''enquêtes constituent un moyen d''''informations et de contrôle de l''''exécutif, elles ont la qualité d''''ordonner la comparution de toute personne sauf le Président des Etats-Unis et le vice-Président.
* La Chambre des représentants :
Elle comprend 435 membres élus au scrutin majoritaire uninominal à un tour. Nul ne pourra être représentant à moins d?Têtre âgé de 25 ans, d?Têtre depuis sept ans citoyen des Etats-Unis, et d?Thabiter, au moment de son élection dans l?TEtat dans lequel il sera élu. Le mandat est de 2 ans seulement, ce qui pose quelques problèmes au Président qui peut voir la majorité changer au cours de son mandat. De plus, la perspective des élections tend à occuper l''''esprit et l''''activité des représentants. Ils sont donc tentés de négliger leur travail à la chambre.
* Le Sénat :
Il est composé de 2 sénateurs par Etat. Nul ne pourra être élu sénateur s?Til n?Test âgé de 30 ans, s?Til n?Test citoyen des Etats-Unis depuis au moins neuf ans, et s?Til ne réside au moment de son élection dans l?TEtat où il se porte candidat. Les sénateurs sont élus pour 6 ans, directement par le peuple au scrutin majoritaire à un tour. Leur renouvellement s''''effectue par tiers tous les deux ans.
2.2.2. Les pouvoirs:
Le Congrès tient le pouvoir législatif. C?Test pourquoi, il a des pouvoirs particuliers dans le domaine législatif.
* Les pouvoirs des 2 chambres :
- Vote de la loi et du budget (décide des dépenses),
- L''''initiative en matière d''''impôts appartient à la Chambre des représentants,
- Le pouvoir constituant dérivé c''''est-à-dire l''''initiative de la révision,
- Le contrôle du fonctionnement des services publics et fonctionnaires fédéraux,
- Pouvoir de déclarer la guerre,
- L''''impeachment à l''''encontre du Président : la chambre des représentants vote la mise en accusation en cas d''''infractions graves (trahison, corruption), le sénat juge et est alors présidé par la Cour suprême. La culpabilité du Président est votée à la majorité des 2/3.
* Les pouvoirs particuliers du Sénat :
La Sénat est chargé de représenter les Etats fédérés. Ces pouvoirs existent parce qu''''elle a été conçue comme un conseil du Président.
Les pouvoirs propres du Sénat sont :
- Pouvoir de confirmation des nominations du Président aux emplois fédéraux (ministres, juges à la Cour suprême, ambassadeurs).
- Son approbation est nécessaire pour certains traités.
2.3. Les rapports du Président et du Congrès
La séparation rigide des pouvoirs montre l?Tindépendance organique et fonctionnelle des pouvoirs. Mais elle montre aussi le contrôle entre les pouvoirs. Il veut que le pouvoir arrête le pouvoir. Donc, on doit faire la recherche sur les rapports du Président et du Congrès. Et ces rapports sont une divergence de la séparation rigide des pouvoirs avec la séparation souple des pouvoirs.
2.3.1. Les moyens d''''action du Président sur le Congrès :
* Le droit de veto :
Le Président peut renvoyer un texte adopté par le Congrès avec ses objections. le veto s''''exerce sur l''''intégralité du texte. Il peut être surmonté à la majorité des 2/3 des membres des Congrès. Il y a une existence du Veto de poche qui consite pour le Président à refuser la promulgation d''''une loi dans les 10 derniers jours de la session parlementaire. Le Congrès suite à ce refus doit alors attendre la prochaine session et reprendre l''''ensemble du processus.
* La préparation du budget :
La préparation du budget income en effet au président mais c''''est le Congrès qui vote les dépenses...
* La participation indirecte à l''''initiative des lois :
· Le droit de message au Congrès : Le plus connu est Le message sur l''''Etat d''''union fait au début de chaque session parlementaires. Ils constituent de véritables programmes d''''action législative.
· Le parlementarisme de couloir : Le président demande à un membre du Congrès de déposer un projet de loi élaboré par l''''administration.
Donc, dans ce cas là, ce qui vaut au Président l?Tappellation de ?oChief legislator?.
2.3.2. Les moyens d''''action du Congrès sur le Président :
* Le droit de regard sur l''''action du Président :
Ce droit est constitué de deux éléments :
· Pouvoir d''''autorisation en matière de traités et de nominations
· Pouvoir en matière d''''envoi des troupes à l''''étranger.
* L''''initiative en matière budgétaire :
Même si le projet est élaboré par le Président, le Congrès peut imposer des dépenses ou des réductions de dépenses au Président. Le Congrès est en mesure de refuser au Président les moyens financiers nécessaires à la mise en oeuvre de sa politique, de son programme.
* Les commissions parlementaires :
Il est surtout, ici, des commissions d''''enquêtes qui ont su développer des prérogatives judiciares ou parajudiciares.
* La procédure de l''''impeachment :
Le Congrès peut mettre en cause la responsabilité pénale du Président pour trahison, concussion ou autres crimes ou délits graves.
La Constitution prévoit les rapports du Président et du Congrès, mais, en réalité, les pouvoirs du Congrès à l?Tégard du Président sont utilisés avec des inconvénients.
Par exemple, il est absent d?Tun pouvoir réel du Congrès sur le Président. L?Timpeachment est une procédure très rare et mal défini. C?Test la procédure importée de Grande Bretagne. Ellt a été utilisée sans succès contre trois Président. Andrew Johnson vivait sa condamnation refusée par le Sénat en 1868.Quant à John Tyler, la Chambre des représentants refusait deux fois de suite, en 1842 et 1843, de le poursuivre. Enfin Richard Nixon démissionnait le 8 août 1974 pour éviter le déclenchement de la procédure. Son utilisation contre Bill Clinton a débouché sur son inculpation, le 19 décembre 1998 par la Chambre des représentants qui s?Test prononcé en faveur de quatre des neuf chefs d?Tinculpation. Mais le Sénat devait déclarer le Président non coupable les 13 et 14 février 1999.
2.4. La Cour suprême des Etats-Unis:
2.4.1. La composition:
Elle est composée de 9 juges nommés par le Présidents des Etats-Unis avec la confirmation du Sénat. Mais la Cour suprême est indépendante du Président et du Congrès parce que ces juges sont les juges inamovibles, nommés tout long de la vie.
2.4.2. Les pouvoirs:
Elle est chargée de régler les conflits de compétence entre Etat Fédéral et Etats fédérés. Elle juge en appel des décisions des juridiction fédérales et fédérées quand se pose le problème de droit fédéral.
La Cour suprême est compétente en matière de contrôle de constitutionnalité, il s''''agit d''''un contrôle par voie d''''exception. L''''exception d''''inconstitutionnalité peut être soulevé devant n''''importe quel tribunal américain. Tous les citoyens peuvent oposer cette exception à l''''occasion d''''un procés quelconque. Spécialement, elle a pour le rôle d?Tunifier la jurisprudence. Aux Etats-Unis, la jurisprudence est le texte de loi. C?Test pourquoi, on peut dire que les juges américain a pour le rôle de faire la loi. Quelquefois, il a peur un gouvernement des juges qui existe aux Etats-Unis.
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