Le régime présidentiel des USA

TITRE III: La séparation rigide des pouvoirs dans le monde moderne
La séparation rigide des pouvoirs a plusieurs d?Tinconvénients. C?Test pourquoi, elle est inadaptée au monde moderne. Mais, heureusement, grâce à des palliatifs, la séparation des pouvoirs est devenue un facteur de stabilité du régime.
Dans la théorie de la séparation des pouvoirs, on s?Tintéresse le contrôle de pouvoir entre l?Tautorité législative et l?Tautorité exécutive. Le contrôle de l?Tautorité judiciaire sur les deux restes n?Test pas important parce qu?Ton cherche à éviter le ?ogouvernement des juges? de plus en plus. Donc, ici, on fait la recherche sur les palliatifs du côté du Président et du Congrès.
I.Les palliatifs du côté du Président:
Le Président propose des lois de manière détournée par le jeu des influences personnelles. Des procédures parallèles se sont développées. Par exemple, les ?ogentlement agreements? signés par le Président en matière internationale permettent d?Téchapper à la ratification des traités par le Sénat. Selon le droit constitutionel, le Sénat est compétent de ratifier certains traités. Autrement ***, le Président est compétent de signer les traités. Mais, l?Tapprobation du Sénat est nécessaire dans quelques domaines. Que l?Ton pense au traité de Versailles instituant la SDN qui a été rejeté par le Sénat alors que le père spirituel de celle-ci était le Président Woodrow Wilson.
Grâce au ?ospoil système?, l?Tadministration fédérale dispose d?Tune volonté politique réelle et cohérente alors que le Congrès, même s?Til est doté de gros moyens de fonctionnement, se disperse dans le pointillisme.
Le Président a la continuité pour lui: élu pour quatre ans, renouvelable une fois face à des représentants élus pour deux ans, Seul le Sénat (six ans) est le contrebalance sur ce point. Pour comprendre bien cette idée, la recherche de la procédure du désignation du Président est nécessaire. Cette procédure se divise en plusiers phases. D?Tabord, c?Test le choix des candidats à la présidence. Il se divise en deux niveau: local et fédéral. Le niveau local, c?Test la désignation à la Convention. Le niveau fédéral, c?Test la désignation du candidat du parti par la Convention. Après, chaque parti ayant désigné son candidats, il est possible de passer à la dernieère phase, c?Test à dire le choix par le peuple du Président parmi les deux candidats. En réalité, l?Télection est indirecte. Elle se déroule en deux temps. Premier temps, c?Test l?Télection des grandes électeurs. Ce sont les grandes électeurs qui décident le choix du Président parmi les candidats. Ces grandes électeurs sont élus par le peuple de chaque Etat que présentent ces grandes électeurs. Mais ces grandes électeurs sont renouvelable pour deux ans alors que le mandat du Président est quatre ans.
Les partis politiques américains se sont pas très disciplinés au-delà des campagnes électorales qui sont leur temps fort, d?Toù la possibilité de ?omajorité d?Tidées? favorables au Président. Par exécuter ?ole parlementairsme de couloir? (lobby), le Président peut obtenir l?Tapprobation des parits, même des parlementaires du parti opposé. C?Test pourquoi, il peut obtenir ?ola majorité d?Tidées? pour le demande de quelques décisisons (lois, traités).
II.Les palliatifs du côté du Congrès:
Par ses commissions d?Tenquête, le Congrès peut mettre en cause l?Taction de l?Texécutif. Elles disposent de pouvoirs d?Tinvestigation quasiment illimités . Certaines d?Tentre elles ont joué un rôle important. Par exemple: La Commission Mac Carthy au début des années 50 qui se livrait à la « chasse aux sorcières »; La Commission Erwin en 1973 qui enquêtait sur le scandale du Watergate; En 1987 deux commissions étaient créées pour enquêter sur ce que l?Ton appela «l?TIrangate ».
Par son intervention dans la nomination des secrétaires d?TÉtat, le Sénat influe sur la composition de l?Téquipe présidentielle. Par exemple: 8 rejets en 2 siècles dont celui de James TOWER en 1988 pour G.Bush et nombreuses difficultés ensuite pour Bill Clinton.
Par alliance entre la Congrès et le Président face au pouvoir judiciaire, on cherche à éviter le ?ogouvernement des juges? (rôle de la Cour suprême). La Cour suprême a pour le rôle d?Tunifier la jurisprudence. C?Test à dire elle peut faire les lois. Donc, c?Test très important. Si le Congrès et le Président veulent contrôler l?TEtat (Gouvernement), il faut chercher à éviter le gouvernement des juges. Alors, le Congrès et le Président doivent collaborer.
En résumé, la séparation rigide des pouvoirs a engendré de sérieuse difficultés de fonctionnement mais grâce à des palliatifs un facteurs d?Tadaption et de durée du régime politique des États-Unis.
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TITRE IV: Conclusion
I.Les avantages de la séparation rigide des pouvoirs:
Comme les première pensées des l?Tauteurs de la théorie de la séparation des pouvoirs, l?Torganisation er le fonctionnement de l?Tappareil étatique américain a reçu quelques avantages. L?Tappareil est dévisé par trois pouvoirs. Et ensuite, ces trois pouvoirs sont donnés aux trois organes. Le pouvoir législatif pour le Congrès, le pouvoir exécutif pour le Président et son Cabinet, le pouvoir judiciaire pour La Cour suprême. Chaque pouvoir est indépendante des autres. C?Test l?Tindépendence organique et fonctionnelle. C?Test pouquoi, il est appelé la séparation rigide. Et donc, il évite les abus.
Ensuite, il y a un mécanisme de contrôler entre les trois pouvoirs. Comme Montesquieu a *** : ?oLe pouvoir arrête le pouvoir?.
II.Les inconvénients de la séparation rigide des pouvoirs:
En réalité, la séparation rigide selon l?Tidée de la Constitution de 1787 n?Texiste pas. C?Test parce que ce principe a beaucoup d?Tinconvénients.
Ces inconvénients procèdent des causes suivants:
· Les facteurs politiques: la position de leadership mondial des États-Unis nécessite une politique étrangère particulièrement cohérente. Donc, la séparation rigide des pouvoirs est discordante. La collaboration des pouvoirs est nécessaire.
· Les facteurs économiques: le poids des décisions de politique économique du Président est important, non seulement pour les États-Unis mais aussi pour le monde entier. Mais quelques décisions doivent avoir l?Tapprobation du Congrès.
On constate que l?Tunité du pouvoir et sa cohérence sont nécessaire pour conduire efficacement un pays moderne.
C?Test pour cela, il a des inconvénients:
· Le président ne peut faire passer son programme au Congrès car il ne dispose pas de l?Tinitiative législative, de la possibilité d?Tintervenir dans la procédure d?Télaboration des lois. Et il ne peut brandir la menace de la dissolution. C?Test le cas du refus du Congrès de la politique millitaire de Reagan. Reagan n?Tétait pas d?Taccord avec le refus du Congrès, mais il ne pouvait pas le dissoudre.
· Le Congrès ne peut imposer une orientation au Président. Celui-ci n?Test responsable que devant ses électeurs. à ce titre, il se sent plus légimite que les représentats, prisonniers d?Tune vision localiste et de la défense des intérêts particuliers.
· Ce régime de séparation rigide des pouvoirs rique de ne pas fonctionner et paralyser l?TÉtat, voir éclater des conflits qui se règlent par des coups de force d?Tun pouvoir ou d?Tun autre. Ce blocage pourrait être très grâve en cas de discordance entre la majorité présidentielle et celle du Congrès.
III. La réalité de la séparation rigide aux États-Unis:
Cependant, comme on a analysé, les inconvénients ne sont pas produits aux États-Unis. Par contre, grâce à des palliatifs, le blocage ou la rupture ont été évités. Paradoxalement, ce qui était un inconvénients devient un avantage à deux titres.
· Le régime donne une grande autorité au Président: Il existe la tendance centralisatrice bénéfice plus au Président qu?Tau Congrès. Dans plusieures époques, Il disait ?ole Gouvernement présidentiel? et ?o le Congrès concessif?. C?Test parce que le Président est très légitime face à l?Topinion intérieure et extérieure tenant ses pouvoirs du peuple.
· Ce régime supporte des situations politiques floues: Le régime s?Tadapte aux divergences de majorité entre Président et Congrès. Et Il s?Tadapte aussi aux majorités floues et aux partis peu disciplinés grâce au rôle de cohérence que joue le Président.
En conclusion, la plus vieille Constitution écrite du monde a été fondée sur un malentendu. Celui-ci a finalement donné la naissance à un régime original qui a trouvé un équilibre en faisant de ses défauts et des qualités.
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Được constancy sửa chữa / chuyển vào 04:53 ngày 14/04/2005

Bibliographie
I. Les textes de loi:
1. La Constitution des États-Unis d?TAmérique de 1787.
2. Les amendements de la Constitution (27 ratifiés et adoptés).
II. Les documents français:
3. André BARILARI et Marie-José GUEDON, Les institutions politiques ?" 100 plans détaillés, Dalloz, 1998.
4. Philippe ARDANT, Institutioin politiques et Droit constitutionnel, Dalloz, 1997.
5. Raymond GUILLIEN et Jean VINCENT, Lexique des termes juridiques, Dalloz, 2001.

III. Les documents vietnamiens:
6. DINH Ngoc Vuong, Thuyết ?oTam quyền phân lập? và Bộ máy nhà nước tư sản hiện đại, (La théorie de la séparation des pouvoirs et L?Tappareil étatique bourgeois moderne), Ed. La polititique nationale, 1994.
7. HOANG Thanh Dam, Tinh thần pháp luật (bản dịch), (De L?Tesprit des Lois), Ed. L?Téducation, 1996.
8. TRAN Xuan Danh, TRAN Huong Giang, Quốc hội và các thành viên (bản dịch), (Le Congrès et ses membres), Ed. La politique nationale, 2002.

IV. Les documents sur le website:
9. Le website: http://www.chez.com/jurisfac/public.constit/
10. Le website: http://raymond.ferretti.free.fr/examens/